Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU RIEUTORT - CLOS DES CHARMES -
SCEA de BLANVILLE

Numéro de dépôt :
3146454
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2012
CHATEAU RIEUTORT - CLOS DES CHARMES - de de BLANVILLE

Présentation de la marque CHATEAU RIEUTORT - CLOS DES CHARMES -

Déposée le 4 février 2002 par de BLANVILLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU RIEUTORT - CLOS DES CHARMES - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est de BLANVILLETODO domicilié(e) 35 rue Aristide Briand,34720 CAUX - 34720 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA de Blanville domicilié(e) 35 rue Aristide Briand,34720 CAUX - 34720 - France.

La marque CHATEAU RIEUTORT - CLOS DES CHARMES - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU RIEUTORT - CLOS DES CHARMES - est expirée depuis le 4 février 2012.

de BLANVILLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT-BLANVILLE CLOS DES CISTES , CHATEAU HAUT-BLANVILLE , B.&.B. SINE MACULA , DOMAINE DE BLANVILLE , – Clos des Poètes – Château Haut-Blanville , –CLOS DE LA PLÉNITUDE – Château Haut-Blanville , ANTICRISE B&B NIVOLLET BLANVILLE , - Clos des Légendes - Château Haut-Blanville , BLANVILLE , Château Haut-Blanville


SCEA de BLANVILLE - 35 rue Aristide Briand,34720 CAUX - 34720 - France


SCEA de Blanville - 35 rue Aristide Briand,34720 CAUX - 34720 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Vin d'appellation contrôlée